Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENOGYNE
CAPPELAERE Nicolas
INELDEA, SAS

Numéro de dépôt :
3822949
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
MENOGYNE de CAPPELAERE Nicolas

Présentation de la marque MENOGYNE

Déposée le 12 avril 2011 par CAPPELAERE Nicolas et la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENOGYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA domicilié(e) 45 allée des Ormes Espace, Bat C Parc de Sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque MENOGYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENOGYNE est expirée depuis le 12 avril 2021.

CAPPELAERE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : PODOGENA , EFFIVENOL , SKIN CAPS , PARA BIO , DESTRESSIL , TRIMBODY , EFFIMINCIL , EFFIBIOL , SOMNIL , HEMOPHYTOL


CAPPELAERE Nicolas - 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France

INELDEA, SAS - 45 allée des Ormes Espace, Bat C Parc de Sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 4


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 8 novembre 2011 - Retrait partiel n°561418 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08

Inscription le 1 février 2012 - Retrait partiel n°568562 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Inscription le 7 juin 2012 - Changement d'adresse n°577243 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Inscription le 7 juin 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°577242 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 29 novembre 2012 - Rejet partiel n°589646 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou d'acides aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non, l'ensemble de ces produits est destiné à la femme.